CONSULTATIONS ET AVIS | Syndicat de l'enseignement de la région de la Mitis

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PUBLICATIONS
CONSULTATIONS ET AVIS

2024-2025

Procédure relative à l’accompagnement, à la supervision professionnelle et à l’appréciation de la contribution (16 septembre 2024)
Cadre de référence – encadrement des élèves du secondaire (25 septembre 2024)
Directive sur l’identification des personnes oeuvrant au sein du CSSDP (11 octobre 2024)
Projet pédagogique (PPP) secteur Mitis (31 octobre 2024)
Répartition des services éducatifs entre les centres pour 2025-2026 (21 novembre 2024)
Répartition des services éducatifs entre les écoles pour 2025-2026 (21 novembre 2024)
Critères d’admission et d’inscription des élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire dans les écoles (21 novembre 2024)
Directive concernant le départ de l’école des élèves (14 février 2025)
Politique sur la prévention et gestion de la violence ou du harcèlement en milieu du travail (28 février 2025)
Modifications de liste des champs d’enseignement secteur jeunes champ 20 (22 avril 2025)
Politique de confidentialité et directive gouvernance du CSSDP à l’égard des renseignements personnels (30 avril 2025)
Politique relative à l’organisation des services éducatifs EHDAA (7 mai 2025)
Politique de dotation des ressources humaines (21 mai 2025)
Cadre de référence relatif à l’utilisation de mesures de contrôle (30 mai 2025)
Politique en SST (4 juin 2025)

2024-2025

Rôles des acteurs en insertion professionnelle et en mentorat (20 septembre 2024)
Mise à jour de la politique des frais de déplacement (16 septembre 2024)
Politique de prévention et de gestion du harcèlement et de la violence en milieu de travail (24 septembre 2024)
Directive de confidentialité d’un organisme public qui recueille des renseignements personnels par moyen technologique ( 12 février 2025)
Annexe 25 sommes allouées en soutien aux classes d’accueil au secteur des jeunes (3 avril 2025)
Code d’éthique forme prescrite protection des élèves concernant les actes de violence à caractère sexuel (10 avril 2025)
Projet de classe la Passerelle au CEA de Matane (22 avril 2025)
Politique d’approvisionnement, de services et de travaux de construction du CSSMM (27 mai 2025)
Modification de la grille-horaire pour la FGA (30 juin 2025)

2025-2026

Répartition des services éducatifs entre les centres pour 2026-2027 (à venir)
Répartition des services éducatifs entre les écoles pour 2026-2027 (à venir)

2025-2026

Guide de soutien à l’accompagnement et à l’appréciation en insertion professionnelle des enseignants (22 septembre 2025)

Archives

2019 à 2025