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2025-2026

  • Politique et cadre sur la sécurité de l’information (27 janvier 2026)
  • Répartition des services éducatifs entre les centres pour 2026-2027 (15 décembre 2025)
  • Répartition des services éducatifs entre les écoles pour 2026-2027 (15 décembre 2025)
  • Critères d’inscription des élèves dans les écoles pour 2026-2027 (15 décembre 2025)

2025-2026

  • Communication de documents à l’interne et à l’externe (2 février 2026)
  • Politique relative à la présence de caméras de surveillance pour le CSSMM (19 janvier 2026)
  • Politique relative à la présence d’animaux dans les établissements (16 janvier 2026)
  • Règlement sur la délégation des fonctions et des pouvoirs avec les services mutualisés (8 janvier 2026)
  • Guide de soutien à l’accompagnement et à l’appréciation en insertion professionnelle des enseignants (22 septembre 2025)

Archives

  • 2019 à 2025

 

 

 

 

 

 

 

 

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